[Le Crédit Impôt Recherche (CIR) est une mesure de soutien aux activités de recherche et développement mise en place par le gouvernement. Le deal : les entreprises qui font de la recherche déduisent les sous investis de leurs impôts et contribuent en échange au rayonnement économique et intellectuel français à l’international. Une affaire en or !

Aujourd’hui en France, le CIR représente un soutien de presque 6 milliards d’euros aux entreprises, ce qui est plutôt pas mal, surtout qu’il s’agit d’une aide qui bénéficie en grande majorité aux PME. Bref, le CIR aide les entrepreneurs français à gagner en compétitivité,et chez Gryzzly, ça nous plaît !

Mais pour bénéficier du CIR, encore faut-il prouver qu’on utilise bien son argent pour faire de la recherche, et pas des concours de ventriglisse dans les couloirs. Et comme le temps, c’est de l’argent, une grande partie des contrôles fiscaux liés au CIR s’intéressent justement au temps passé par vos collaborateurs à travailler sur vos projets de recherche. D’où l’importance de faire un travail de suivi des temps de recherche.

Le crédit impôt recherche, comment ça fonctionne ?

Le crédit impôt recherche s’adresse aux entreprises qui font de la recherche fondamentale, de la recherche appliquée ou du développement expérimental. Concrètement, si vous travaillez en collaboration avec un laboratoire, si vous faites des prototypes ou des installations expérimentales, vous pouvez peut-être éligible au CIR !

Le taux du crédit varie selon la taille de l’entreprise :

• Pour les PME, le CIR représente 30% des dépenses de recherche
• En outre-mer, ce taux monte jusqu’à 50%
• Pour les grosses entreprises qui dépensent plus de 100 millions d’euros en recherche, ce taux est de 5%
• Pour une jeune entreprise innovante, le CIR représente un coup de pouce assez conséquent puisque les dépenses de recherche sont déduites de leurs impôts à 100%!

Il y a plusieurs façons de bénéficier du CIR. La version “traditionnelle” consiste à déduire le montant du crédit d’impôt de l’IS ou de l’IR, mais il existe énormément de variantes. Pour les jeunes entreprises qui ne payent pas encore d’impôt par exemple, elles peuvent directement demander à être remboursées de cette somme. Pour elles, le CIR devient donc des piécettes sonnantes et trébuchantes sur leur compte bancaire : pratique quand on débute et qu’on a besoin de trésorerie !

Pour en savoir plus, si votre entreprise est éligible au CIR ou si vous pouvez demander un remboursement, jettez un oeil à notre article : “Tout ce que vous devez savoir sur le Crédit Impôt Recherche”.

CIR et contrôle fiscal : les informations à fournir

Mais si le crédit impôt recherche est une aide magique pour les jeunes entreprises, attention à suivre les règles du jeu ! De plus en plus d’entreprises bénéficient du CIR aujourd’hui et l’administration fiscale multiplie les contrôles. Pour vous donner un ordre d’idée, les contrôles fiscaux concernent environ 1/3 des entreprises qui bénéficient du CIR, et un quart d’entre elles ont dû fournir un dossier scientifique complet. C’est-à-dire que vous avez plus de chances de vous faire contrôler de façon minutieuse par l’administration fiscale que de faire un pronostic juste pour la finale de la prochaine coupe du monde de foot.

Alors que regarde l’administration fiscale lors d’un contrôle ?

• D’abord, elle analyse le dossier scientifique du projet. Elle va donc valider l’éligibilité du projet par rapport à ses critères à elle.
• Ensuite, elle va analyser la partie financière, c’est-à-dire, l’ensemble des dépenses engagées au nom du projet de recherche, et leur validité.
• Enfin, sur le plan administratif, elle va valider que le personnel affecté au projet de recherche possède les bons diplômes et a bien passé le temps déclaré par l’entreprise sur ce projet de recherche.

En cas d’incohérence entre ces documents, l’administration fiscale procède à un redressement du dossier et l’entreprise doit, a minima, rembourser les sommes engagées si celles-ci ne correspondent plus.

Pourquoi il est important de suivre ses temps avec le CIR

Pour une entreprise qui bénéficie du CIR, il est donc important de produire des feuilles de temps qui correspondent au temps réellement passé par chacun sur un projet. Si celles-ci ont été bâclées, remplies un peu trop vite, ou en se basant sur les souvenirs de chacun, elles ne survivent généralement pas à un examen approfondi. C’est pour cette raison qu’il est important de mettre en place des processus de suivi des temps clairs dès le départ afin qu’il soient suivis par tout le monde.

👉 Chez Gryzzly, par exemple, nous avons créé un chatbot intelligent, sympa et non-intrusif, pour vous aider à constituer des feuilles de temps précises lorsque vous pilotez vos projets de recherche.

Notre solution pourrait s’avérer très utile dans la récolte de vos temps CIR.

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